Initiatives Terres d'Azur
Présentation de la marque Initiatives Terres d'Azur
Déposée le 14 juin 2012 par la société Centre de Promotion des Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Initiatives Terres d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Initiatives Terres d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Initiatives Terres d'Azur est expirée depuis le 14 juin 2022.
Centre de Promotion des Entreprises a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40